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Si l’on réinventait l’octroi ?

octroiLa période estivale est propice aux débats sur les péages. Les autoroutes bondées d’estivants et les embouteillages aux péages, les nationales ou maintenant départementales ponctuées par les nouveaux et inutiles portiques qui animent la monotonie du paysage, incitent au débat et à la discussion. Les péages trop chers ? A quoi servent les portiques ? Encore un nouveau modèle de radar ? Pourquoi toujours payer plus ? Les camions paient-ils le vrai prix ?

Notre écotaxe nationale, pourtant calquée sur celle de nombreux autres pays européens, qui ont tous compris l’intérêt de faire payer la route aux camions en transit, change de nom et se réduit des trois-quarts (4000 km au lieu de 15 000 km à l’origine).

Le site web de l’opérateur Eco-Mouv nous indique que le cadre réglementaire de cette taxe s’appuie sur pas moins de 2 directives européennes, 1 avis de la commission européenne, 2 décrets et 2 arrêtés de transposition en droit français, 1 loi (celle qui fait débat), 9 décrets et 20 arrêtés ! Donc que celles et ceux qui pensent que cette taxe n’a pas de fondement légal se tournent vers nos législateurs.

Cette taxe change de nom. Le nom d’écotaxe étant banni, l’écologie punitive également, il fallait trouver un nouveau nom à cette taxe qui n’en est pas une et qui surtout doit taxer les poids-lourds sans les taxer …

Le nom de péage de transit poids lourd a donc été trouvé. Un péage, tout le monde connaît et l’accepte. Comment partir en vacances sans péage ?

Certaines villes européennes, dans les pays scandinaves, en Grande Bretagne ou en Italie, ont instauré le péage urbain. Curieusement, les referendums sur ce sujets n’ont pas montré une impopularité, loin de là (80% de la population de Milan a voté pour !). Peut-être aurions-nous dû faire un referendum sur l’écotaxe plutôt que de laisser parler la rue…

Me vient alors l’idée de l’octroi. C’est en 1121 qu’a été a priori créée la première taxe sur les marchandises. Les péages avaient été créés au franchissement des ponts. L’enceinte dite des Fermiers Généraux, créée au 18ème siècle, avait pour but unique d’éviter la fraude. L’octroi n’a été supprimé qu’en 1943 …

L’octroi ayant à l’époque une fonction royale, n’est-ce pas le terme le plus adaptée à cette taxe qui ne veut pas dire son nom mais dont l’utilité est reconnue par tous ? N’oublions pas que le revenu de cette taxe est prévu pour le financement des infrastructures permettant de réussir l’ambitieux projet de transition énergétique.

Et pourtant, au-delà du nom de cette taxe bien réelle, le véritable enjeu est de réduire les cohortes de camions d’Europe du Sud ou de l’Est qui traversent quotidiennement notre pays, participent aux embouteillages, à la pollution et à l’ensemble des externalités négatives que nous constatons. Pour que le transport de ces marchandises soit effectué sur d’autres modes que la route, donc assez logiquement le fer, voire le mode fluvial, de lourds investissements doivent être réalisés. Des mutations profondes des modes de fonctionnement sont nécessaires.

La transition énergétique, ce n’est alors pas une taxe, c’est un projet global qui prévoit investissements sur le long terme, incitation à l’utilisation de ces moyens alternatifs et, dans ce cas uniquement, octroi de péage pour les modes moins vertueux !